|
MENTIONS LEGALES RELATIVES AUX DROIT D'AUTEUR
Par soucis de transparence, il est préférable que cette mention
figure sur les devis, notes / factures et supports informatiques.
Ce nest pas une obligation, cest une protection.
[ Ces travaux constituent une création graphique originale protégée par la loi n°92-597 du 01/07/92 relative au Code de la propriété intellectuelle. Elle demeure la propriété morale et physique de son auteur. Seuls sont vendus les droits de reproduction pour lunique usage ou tirage imprimé définis sur la note dhonoraires ou de cession de droits. Elle ne peut être modifiéee, reproduite, vendue ou réutilisée pour un autre usage (qui est soumis au paiement de droits de reproduction) sans laccord écrit préalable de lauteur.]
|
|
|